Conditions générales de vente

• COORDONNEES :

Téléphone : 01 47 68 90 20
Fax : 01 49 97 80 70

• APPLICATION DES CONDITIONS :

Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre ATLANTIDE, détentrice de l’exploitation du site Internet http://www.atlantide-France.com et ses clients.
Toute condition non conforme à nos conditions générales que vous auriez formulée sera rejetée à moins que Atlantide n'en ai expressément et par écrit reconnu l'applicabilité.
Atlantide pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.

• LES COMMANDES :

Atlantide s'engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.
Atlantide répondra à votre commande dans la limite de ses stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez ses fournisseurs.
Si les produits de votre commande s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, Atlantide vous en informera par e-mail et vous invitera à annuler ou modifier votre commande.
Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, Atlantide annulera automatiquement votre commande et vous en informera par e-mail.
Tout produit de votre commande ayant pour montant 0 euro annulera votre commande et vous en serez informé par e-mail.
En confirmant votre commande, vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente.
Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données qu' Atlantide aura enregistrées constitueront la preuve de nos transactions.

• PRIX DE VENTE :

Les prix indiqués en euros sont réputés toutes taxes comprises, hors frais de port et de traitement de votre commande.
Atlantide se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Les articles dont le prix indiqué est de 0 euro signifient que vous devez nous contacter pour en connaître le prix.

Aucun rabais, ristournes ou remises ne pourront être accordés.

• PAIEMENT :

Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande.
Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente toute sécurité : il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer).
Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.
Le chèque devra être établi à l'ordre d’ ATLANTIDE, comporter au dos les références de la commande et être envoyé à l'adresse ci-dessous :

Atlantide
16 Avenue Gallieni
92400 Courbevoie
France

Dans le cas où vous seriez en retard dans le paiement du prix, Atlantide serait en droit de réclamer des intérêts de retard au taux effectif moyen pratiqué au cours du trimestre précédent par les établissements de crédit pour les prêts à la consommation.
Dans le cas où Atlantide pourrait démontrer l'existence d'un dommage dont le montant serait supérieur au montant des intérêts moratoires, du fait de votre retard dans le paiement du prix, Atlantide serait en droit de demander réparation de ce préjudice.

• LIVRAISON :

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande.
Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux.
Les délais de livraison sont de 2 jours à 15 jours et peuvent être prolongés en cas de rupture de stock.
Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs sauf si, à titre exceptionnel, Atlantide s'est engagé à respecter une date précise de livraison.
Dans le cas où vous choisiriez de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Aucune livraison n’interviendra sans paiement intégral préalable de la commande.

Le client passant une commande d’animaux vivant ne peut en refuser la livraison sans abandonner tous recours quelque qu’il soit à l’encontre du transporteur ou de la société Atlantide.

Ne pas accepter les animaux leur impose un retour par transporteur les condamnant irrémédiablement.

Inscrivez des réserves précises indiquant la nature des dommages constatés sur le document ou vous êtes invités à donner décharge.

Confirmez ces réserves par lettre recommandée adressée au transporteur dans les 3 jours suivant la réception (Art.105 et suivant du code du commerce)

L'Acheteur doit vérifier à la réception la conformité des produits livrés aux produits commandés et l'absence de vice apparent.

Si aucune réclamation ni réserve n'est formulée à ce titre par l'Acheteur par écrit au jour de la réception des produits, les dits produits ne pourront plus être ni repris ni échangés, en application des dispositions de l'article 1642 du Code civil.

• RESERVE :

La livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition des colis au client.
Il vous appartient de vérifier la marchandise à l'arrivée et d'indiquer toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées sur le bon de livraison du transporteur.
Tout bon de transport signé par l'acheteur sans réserve précise notifiée sur ce bon, sera considéré comme accusé de réception de bon acheminement et de réception de marchandise livrée.
Ni ATLANTIDE, ni le transporteur ne seront dès lors tenus pour responsable des colis manquants ou détériorés.
Il vous appartient d'émettre vos réserves et votre réclamation auprès du transporteur et d'en informer ATLANTIDE par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures.
Les frais de retour pour quelques raisons invoquées restent à la charge du client.

• ANNULATION DE COMMANDE :

Le client dispose à compter de la date de livraison d'un délai de 7 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d'échange ou de remboursement (conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du Code de la Consommation). Le produit retourné devra être dans son emballage d'origine et intact, accompagné de tous ses accessoires, documentations et notices d'emploi. Les frais de retour pour quelque raison invoquée que ce soit restent à la charge de l'expéditeur.

Ne bénéficient pas de la possibilité d'annulation de commande:

• Toutes prestations sur mesure de type réalisation d'aquarium.

• Les commandes d'animaux vivants, de plantes, d'algues, de produits surgelés, d'invertébrés, poissons et produits périssables.

• La fourniture de produits de gestion d'aquarium comportant un logiciel informatique lorsqu'il a été descellé par le consommateur.

Selon l'article L. 121-20-2 du code de la consommation.

• PROPRIETE :

Tous les produits commandés resteront la propriété de ATLANTIDE jusqu'au paiement effectif et global par le client.
En cas de non règlement pour quelque cause que ce soit, ATLANTIDE pourra reprendre possession du produit.

• RESPONSABILITE :

ATLANTIDE ne peut être tenu pour responsable des dommages tant matériel qu'immatériel, que corporel ou de toute nature que ce soit, qui pourrait résulter de la mauvaise utilisation des produits ou d'un mauvais fonctionnement.
La responsabilité de ATLANTIDE sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

• GARANTIE :

Les produits distribués sont garantis par leurs fabriquants, pour des périodes pouvant aller de 1 à 3 ans selon les marques.
Sont exclus de ces garanties, tous produits modifiés ou réparés par l'acheteur ou par toute autre personne non autorisée expressément par ATLANTIDE, ainsi que tous produits faisant l'objet d'un contrat d'assistance et de maintenance spécifiques.
Tout retour de produit au titre de la garantie précité doit faire l'objet d'un accord préalable par ATLANTIDE.
Le produit défecteux doit être retourner dans son emballage d'origine.
Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à votre charge.
Ne sont pas garantie tous les produits dit "consommables" comme par exemple le charbon, les bouteilles de CO2, la nourriture, toutes pièces d'usure, etc.

• JURIDIQUE :

Les informations et les renseignements liés à votre commande sont obligatoires aux fins du traitement et de l'acheminement de votre commande.
ATLANTIDE s'engage conformément à la Loi Informatique et Liberté (CNIL) à ne pas divulguer ni distribuer les informations concernant son client (article 34 de la Loi du 6 janvier 1978).
Le client dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent et qu'il peut exercer auprès de ATLANTIDE.

Les photographies présentées ne créent aucun engagement contractuel. Elles sont présentées qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité d’ATLANTIDE, ni même remettre en cause la validité d’une commande passée ou d’une vente réalisée, de même, ATLANTIDE ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu des fiches de présentation des produits présentés sur son site, ces informations provenant de ses partenaires fournisseurs.